ORDRE DU JOUR

LUNDI 24 AVRIL 2017 A 19 H 30

 

1.    Approbation du procès-verbal du 6 mars 2017

 

ADMINISTRATION GENERALE    

2.    Recrutement de saisonniers pour la période estivale 2017

3.    Mise à disposition des locaux de l’Espace Dollfus & Noack : Convention entre la commune et l’association « Les Copains d’Abord »

4.    Refus du déclassement des compteurs d’électricité existants

 

 PERSONNEL COMMUNAL

5.    Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un Adjoint Technique

 

 ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE

6.    Installations classées : Demande d’autorisation d’exploiter une carrière (renouvellement et extension) par la société HOLCIM Béton-Granulats Haut-Rhin

 

        AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE

7.    Cession d’un terrain à la société TRIANON Résidences

 

AFFAIRES FINANCIERES  

8.    Subvention exceptionnelle à l’association « Le Moulin Dollfus & Noack »

9.    Sollicitation d’une subvention au fonds de soutien à l'investissement public local

10.  Subventions aux associations culturelles et sportives

 

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 6 MARS 2017 A 19 H 30

 

1.        Approbation du procès-verbal du 30 janvier 2017

 

AFFAIRES FINANCIERES  

2.         Approbation du budget primitif – Budget Principal – Exercice 2017

3.         Reprise anticipée de l’affectation des résultats du budget primitif 2016 – Budget Principal

4.         Attribution de subventions à diverses associations – Exercice 2017

5.         Fixation des droits et tarifs municipaux – Exercice 2017

6.         Mise en œuvre d’une taxe communale sur les crémations

7.         Fixation du montant de la subvention accordée pour les classes vertes, de découvertes et voyages d’études – Exercice 2017

8.         Vote des taux des taxes locales directes – Exercice 2017

9.         Approbation du budget primitif – Budget Annexe de l’Eau – Exercice 2017

10.      Reprise anticipée de l’affectation des résultats du budget primitif 2016 – Budget Annexe de l’Eau

11.      Détermination de la redevance communale eau – Exercice 2017

12.      Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ACL de Sausheim

13.      Attribution d’une subvention exceptionnelle à la société de Gymnastique de Sausheim

 

ADMINISTRATION GENERALE    

14.      Conclusion d’un avenant à la convention fourrière conclue avec la SPA

15.      Atelier Projet Finances m2A

16.      Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

17.      Conclusion d’une convention avec l’association « Les Tamalous »

 

ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE

18.      Validation sous l’égide de m2A du programme 2017 du GERPLAN :

Approbation du projet et demande de subvention

AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE

19.      Vente d’un terrain au SCIN pour la construction du nouveau siège

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 30 JANVIER 2017 A 18 H 45

1.        Approbation du procès-verbal du 17 janvier 2017

URBANISME - CONSTRUCTION
2.         Approbation du Plan Local d’Urbanisme
3.         Approbation du périmètre de protection modifié (PPM) - Stèle géodésique - Plan Local d’Urbanisme
4.         Institution du Droit de Préemption Urbain - Plan Local d’Urbanisme
5.         Transfert de la compétence PLU à m2A

AFFAIRES FINANCIERES
6.         Avance sur subventions

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

MARDI 17 JANVIER 2016 A 19 H 30

1.        Approbation du procès-verbal du 20 décembre 2016

ADMINISTRATION GENERALE  
2.         Constitution d’un groupement de commande entre les communes de Sausheim et Battenheim pour la passation d’un marché unique de prestations de services de surveillance – Autorisation de signer

AFFAIRES FINANCIERES
3.         Admission en non-valeur d’un produit irrécouvrable concernant le prêt de livres à la médiathèque
4.         Débat d’Orientation budgétaire – Exercice 2017

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

MARDI 20 DÉCEMBRE 2016 A 18 H 30

1. Approbation du procès-verbal du 14 novembre 2016

INTERCOMMUNALITE

2. Fusion entre Mulhouse Alsace Agglomération et la Communauté de Communes Porte de France Rhin Sud - Election d’un conseiller communautaire

ADMINISTRATION GENERALE   

3. Convention de mise à disposition de locaux à l’association CONCORDIA

4. Mise à disposition de l’extension de l’école élémentaire Sud à l’association de théâtre alsacien – Conclusion d’un avenant de prolongation

5. Mutualisation du logiciel RASED – Autorisation de signer la convention

PERSONNEL COMMUNAL

6. Complémentaire santé des agents sous contrat de droit privé

AFFAIRES FINANCIERES

7. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017 – Budget Principal

8. Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2017 – Budget annexe de l’Eau

9. Versement d’une subvention complémentaire d’équipement à l’association CONCORDIA

VOIRIE - AFFAIRES FONCIERES

10. Suppression d’un droit de résolution à la ZAC ESPALE

URBANISME – CONSTRUCTION - LOGEMENT

11. Mise en œuvre du programme local de l’habitat – Mise à disposition d’un bien immobilier à un bailleur social pour la réalisation de logements locatifs sociaux Grand’Rue – Conclusion d’un bail à réhabilitation

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 14 NOVEMBRE 2016 A 19 H 30

1.        Approbation du procès-verbal du 26 septembre 2016

ADMINISTRATION GENERALE   

2.         Transfert de la compétence PLU à m2A

3.         Adhésion de la Communauté d’Agglomération Mulhouse Alsace Agglomération au SIVOM de la région mulhousienne pour les missions de gestion des déchets

4.         Présentation du rapport d’activités 2015 de Mulhouse Alsace Agglomération

5.         Présentation du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable de la Ville de Mulhouse

6.         Mise en place de la télé-déclaration de contribution de solidarité

7.         Prestations d’impressions du mensuel communal, supports de correspondance et documents divers – Autorisation de signer les marchés

AFFAIRES FINANCIERES

8.            Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Handisport Organisation Tennis pour l’organisation des Championnats de France Vétérans de Tennis fauteuil

AFFAIRES SPORTIVES

9.            Conclusion d’une convention avec le Ski-club – Autorisation de signer

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 26 SEPTEMBRE 2016 A 19h30

1.        Approbation du procès-verbal du 5 septembre 2016

AFFAIRES FINANCIERES   

2.        Attribution d’une participation financière - Projet Jeune « MORAL SKIDS »00

3.        Partenariat financier – Convention d’objectifs avec la Société de Musique Concordia

4.        Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des arboriculteurs de Sausheim

5.        Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ACL pour la prise en charge

des fluides

URBANISME - CONSTRUCTION

6.         Proposition d’aménagement de Mulhouse Habitat – Biens sis 11 rue de l’Ecole,

18 Grand’Rue et 1 rue d’Illzach

PERSONNEL COMMUNAL

7.         Tableau des effectifs

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 5 SEPTEMBRE 2016 A 19h30

1.        Approbation du procès-verbal du 27 juin 2016

ADMINISTRATION GENERALE    

2.        Convention de mise à disposition de locaux aux associations communales – Autorisation de signer

AFFAIRES FINANCIERES   

3.        Fonds de concours de Mulhouse Alsace Agglomération – Exercice 2016

4.        Conclusion d’une convention d’objectif avec la société de musique Concordia – Autorisation de signer

5.        Attribution d’une garantie d’emprunt à Mulhouse Habitat pour le programme 50 Grand-rue

AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE

6.         Cession d’un terrain rue Roger Hoffarth

7.         Régularisation d’un alignement rue du Poirier / rue de la Hardt

8.         Régularisation d’un alignement rue des Vergers

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 27 JUIN 2016 A 19h30

1.         Approbation du procès-verbal du 30 mai 2016

 

ADMINISTRATION GENERALE    

2.        Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

3.        Convention tripartite d’exploitation conjointe entre l’Association Le Moulin Dollfus & Noack, l’Association Les Copains d’Abord et la commune – Autorisation de signer

4.        Institution de la Taxe Locale sur les Enseignes et Publicité Extérieure

5.         Convention de mise à disposition de locaux aux associations communales – Autorisation de signer

6.         Mise à disposition de l’extension de l’école élémentaire sud au théâtre alsacien – Conclusion d’un avenant de prolongation

 

AFFAIRES FINANCIERES           

7.         Attribution d’une garantie d’emprunt à Mulhouse Habitat :

-       pour le programme de construction neuve 50 Grand-rue

-       pour le programme d’acquisition-amélioration 50 Grand-rue

8.        Participation exceptionnelle de la commune aux frais de gardiennage des associations lors de manifestations

 

AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE

9.        Cession de terrains dans le cadre de la réalisation du lotissement « ZA RIEDWALD »

 

ENVIRONNEMENT

10.      Accord afférent à une demande de défrichement

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 30 MAI 2016 A 19h30

1.        Approbation du procès-verbal du 25 avril 2016

           AFFAIRES FINANCIERES 

2.        Approbation du compte administratif – Exercice 2015 – Budget Principal

3.        Approbation du compte de gestion – Exercice 2015- Budget Principal

4.        Approbation du compte administratif – Exercice 2015 – Budget annexe de l’Eau

5.        Approbation du compte de gestion – Exercice 2015 – Budget annexe de l’Eau

            ADMINISTRATION GENERALE    

6.         Fusion entre la Communauté de Communes Porte de France et Mulhouse Alsace Agglomération : Projet de périmètre

7.         Espace Dollfus & Noack – Convention tripartite d’exploitation conjointe entre l’Association Le Moulin Dollfus & Noack, l’Association Les Copains d’Abord et la commune – Autorisation de signer

8.        Convention de mise à disposition de locaux aux associations communales – Autorisation de signer

9.         Réhabilitation du préau de l’école maternelle du Centre : Lancement de la consultation et autorisation de signer

10.      Information relative à la liste des marchés conclus en 2015

11.      Participation au Congrès des Maires – Prise en charge des dépenses

             URBANISME – CONSTRUCTION - LOGEMENT

12.     Plan Local d’Urbanisme : Bilan de la concertation et arrêt

13.     Proposition de périmètre de protection de la stèle géodésique

AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE

14.       Régularisation d’une emprise rue de l’Ile Napoléon

15.       Bilan des acquisitions immobilières

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 25 AVRIL 2016 A 19h30

1. Approbation du procès-verbal du 21 mars 2016

AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE

2. Régularisation d’un alignement rue des Martyrs de Glières

3.  Acquisition de terrains rue Neuve

4.  Cession de terrain dans le cadre de la réalisation du lotissement « ZA Riedwald »

ADMINISTRATION GENERALE    

5.  Avenant à la DSP pour la concession et la gestion d’un crématorium

6.  Chasse communale – Demande d’agrément de 2 permissionnaires et nomination d’un garde-chasse

7.  Mise à disposition des locaux de la Maison des Associations : Convention entre la commune et l’A.C.L

8.  Finalisation d’un partenariat financier pour l’organisation du Tour Alsace édition 2016

9.  Donation d’un bien immobilier

PERSONNEL COMMUNAL

10. Modification de l’état des effectifs

11. Recrutement de saisonniers

AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE

12.      Subventions en faveur des classes vertes, de découverte, voyages d’études – Exercice  2016

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 21 MARS 2016 A 19 H 30

1.        Approbation du procès-verbal du 8 février 2016

AFFAIRES FINANCIERES  

2.         Reprise anticipée de l’affectation des résultats du budget primitif 2015 – Budget Principal

3.         Approbation du budget primitif – Budget Principal – Exercice 2016

4.         Approbation du budget primitif – Budget Annexe de l’Eau – Exercice 2016

5.         Vote des taux des taxes locales directes – Exercice 2016

6.         Attribution de subventions à diverses associations – Exercice 2016

7.         Fixation des droits et tarifs municipaux – Exercice 2016

8.         Reprise anticipée de l’affectation des résultats du budget primitif 2015 – Budget annexe de l’eau

9.         Détermination de la redevance communale eau – Exercice 2016

10.      « Projets Jeunes » : Attribution d’une subvention

11.      Approbation de la garantie d’emprunt à Mulhouse Habitat

INTERCOMMUNALITE 

12.      Approbation de l’adhésion de la Communauté de Communes de la vallée de Villé au Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz du Haut-Rhin

13.      Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz du Haut-Rhin

ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE

14.      Installation classées : Demande d’autorisation d’exploiter une carrière par la Société HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN (renouvellement)

ADMINISTRATION GENERALE    

15.      Mission de conseil et d’assistance de l’ADHAUR / Conclusion d’une convention

AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE

16.      Régularisation d’un alignement – Rue du Fossé

17.      Régularisation d’un alignement – Rue du Fossé / Rue des Petits Champs

18.      Régularisation d’un alignement – Rue de Franche Comté

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

17 DECEMBRE 2015 A 18h30

1. Approbation du procès-verbal du 30 novembre 2015

PERSONNEL COMMUNAL

2. Complémentaire santé des agents sous contrat de droit privé : Participation financière de la commune

3. Dérogation pour dépassement exceptionnel d’heures supplémentaires pour les agents communaux

AFFAIRES FINANCIERES  

4. Autorisation relative à l’engagement des dépenses d’investissement avant l’approbation du budget primitif 2016 – Budget principal

5. Autorisation relative à l’engagement des dépenses d’investissement avant l’approbation du budget primitif 2016 – Budget annexe de l’eau

6. Versement d’une subvention exceptionnelle au couple de danseurs Tiffanie TURA et Julien CLEAZ-SAVOYEN

7. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Handisport Organisation Tennis pour l’organisation des Championnats de France Vétérans de Tennis fauteuil

8. Versement d’une subvention complémentaire à la Sté de gymnastique

ADMINISTRATION GENERALE    

9. Rapport annuel d‘activité 2013/2014 du crématorium de l’Ill

10. Information sur la liste des marchés conclus par la commune au titre de la délibération du 7 avril 2014 prise par le Conseil Municipal par laquelle Monsieur le Maire est chargé de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et contrats dont le montant est inférieur à 50 000,00 € HT

11. Attribution de médailles au titre de la reconnaissance associative - 2015

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 31 AOÛT 2015 A 19 H 30

 

1. Approbation du procès-verbal du 20 juillet 2015

ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE

2. Présentation et approbation du rapport annuel du SIVOM de la Région Mulhousienne relatif aux déchets – Exercice 2014

AFFAIRES FINANCIERES   

3. Instauration de la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité (TCFE) – Vote du coefficient multiplicateur

URBANISME – CONSTRUCTION - LOGEMENT

4. Transformation du POS en PLU / Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) / Débat complémentaire suite à l’évolution des zones d’extension à vocation d’habitat

AFFAIRES FONCIERES

5. Désaffectation et déclassement du domaine public communal du bien sis 21 rue des Bains

AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE

6. Attribution d’une subvention exceptionnelle au groupe scolaire sud pour l’organisation d’une animation musicale

AFFAIRES SOCIALES – PERSONNES AGEES

7. Mise à disposition de locaux de l’école élémentaire sud pour les cours d’informatique « séniors » / Convention à souscrire

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 20 JUILLET 2015 A 19 H 30

 

1. Approbation du procès-verbal du 29 juin 2015

AFFAIRES FONCIERES

2. Acquisition d’un immeuble sis 73 Grand-rue

URBANISME – CONSTRUCTION - LOGEMENT

3. Agenda d’accessibilité programmé (Ad’ap) pour la mise en accessibilité de plusieurs établissements recevant du public (ERP) – Autorisation de présentation de la demande d’approbation

ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE

4. Présentation et approbation du rapport annuel du SIVOM de la Région Mulhousienne relatif à l’assainissement – Exercice 2014

INTERCOMMUNALITE

5. Présentation du rapport d’activité de Mulhouse Alsace Agglomération (m2A) – Exercice 2014

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 29 JUIN 2015 A 19 H 30

 

1. Approbation du procès-verbal du 26 mai 2015

AFFAIRES FINANCIERES

2. Approbation du compte administratif – Exercice 2014 – Budget principal

3. Approbation du compte de gestion – Exercice 2014 – Budget principal

4. Approbation du compte administratif – Exercice 2014 – Budget eau

5. Approbation du compte de gestion – Exercice 2014 – Budget eau

6. Fixation des tarifs du cimetière – Exercice 2015

7. Fixation des tarifs de la bibliothèque – Exercice 2015

8. Attribution d’un fonds de concours par Mulhouse Alsace Agglomération – Exercice 2015

URBANISME – CONSTRUCTION - LOGEMENT

9. Mise en œuvre du programme local de l’habitat – Mise à disposition de biens immobiliers à un bailleur social pour la réalisation de logements aidés Grand’Rue – Conclusion de baux – Modification de délibération

AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE

10. Cession d’un terrain rue Roger Hoffarth

11. Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières – Exercice 2014

AFFAIRES SPORTIVES

12. Attribution de subventions aux associations sportives – Exercice 2015

AFFAIRES CULTURELLES – VIE ASSOCIATIVE

13. Attribution de subventions aux associations culturelles – Exercice 2015

ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE

14. Information sur les prescriptions complémentaires imposées au SIVOM de l’agglomération mulhousienne pour la station d’épuration

ADMINISTRATION GENERALE

15. Convention d’objectif avec l’association « Le Moulin Dollfus & Noack » - Conclusion d’un avenant de prorogation – Autorisation de signer

16. Participation d’une délégation communale à la fête des goémoniers de PLOUNEOUR-TREZ

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 27 AVRIL 2015 A 19h30

 

1. Approbation du procès-verbal du 31 mars 2015

AFFAIRES SPORTIVES

2. Attribution d’une subvention au collège Anne Frank pour déplacement au championnat de France excellence de lutte UNSS

AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE

3. Acquisition d’une emprise de terrain rue des Vergers

ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE

4. Attribution d’une subvention à la Ligue pour la Protection des Oiseaux pour l’acquisition de nichoirs à hirondelles

5. Consultation des assemblées du bassin Rhin-Meuse sur les projets de mise à jour des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et des programmes de mesures Rhin et Meuse, ainsi que sur les projets de plans de gestion des risques d’inondation (PGRI) Rhin et Meuse / Avis à formuler

ADMINISTRATION GENERALE

6. Mise à disposition de locaux pour l’Association des Musulmans de Sausheim / Convention à souscrire

7. Mise à disposition de locaux pour le Club Cyclotouriste / Convention à souscrire

8. Cession d’un logement communal au 6A rue de l’Ile Napoléon

DIVERS ET COMMUNICATION

Ordres du jour

ORDRE DU JOUR

MARDI 31 MARS 2015

1. Approbation du procès-verbal du 3 février 2015

AFFAIRES FINANCIERES

2. Reprise anticipée de l’affectation des résultats du budget primitif 2014 – Budget principal
3. Approbation du budget primitif – Budget principal – Exercice 2015
4. Fixation des taux de la fiscalité locale – Exercice 2015
5. Souscription d’un emprunt pour le Budget Principal – Exercice 2015
6. Attribution de subventions à diverses associations – Exercice 2015
7. Détermination des crédits pour les subventions culturelles, sportives et jeunes licenciés sportifs, Projets Jeunes – Exercice 2015
8. Fixation du montant de la subvention accordée pour classes vertes, de découvertes, voyages d’études – Exercice 2015
9. Reprise anticipée de l’affectation des résultats du Budget Primitif 2014 – Budget annexe de l’eau
10. Approbation du budget primitif : Budget Annexe Eau – Exercice 2015
11. Détermination de la redevance communale eau – Exercice 2015

AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
12. Acquisition de terrains rue des Violettes et rue des Anémones
13. Acquisition de terrain rue des Martyrs de Glières

AFFAIRES SPORTIVES
14. Finalisation d’un partenariat financier pour l’organisation du Tour Alsace Edition 2015 / Conclusion d’une convention

ADMINISTRATION GENERALE
15. Mandat au Centre de Gestion du Haut-Rhin pour la consultation d’assurance statutaire
16. Constitution de groupement de commande pour l’achat d’électricité et les services associés à la fourniture de cette énergie
17. Construction d’une structure couverte pour trois terrains de pétanque / Convention de financement
18. Information au Conseil Municipal de la liste des marchés conclus par la commune au titre de l’exercice 2014 en vertu de l’article 133 du Code des marchés publics

PERSONNEL COMMUNAL
19.
 Approbation de la Modification du plan des effectifs
20. Recrutement de saisonniers pour la période estivale 2015

AFFAIRES SCOLAIRES – JEUNESSE
21. Accueil dans les écoles communales par dérogation, d’enfants ne résidant pas dans la commune / Reconduction du tarif

ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
22. Déclassement d’un chemin rural dans la zone des gravières
23. Exploitation des gravières Holcim Béton Granulats du Haut-Rhin – Vve Albert Gerteis & Fils / Conclusion d’un contrat de fortages

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

MARDI 3 FEVRIER 2015 A 19 H 30

ORDRE DU JOUR

1.    Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2014

NTERCOMMUNALITE

2.    Approbation de la modification des statuts du Syndicat des Communes de l’Ile Napoléon et adhésion à la compétence « instruction des autorisations d’urbanisme »

AFFAIRES FINANCIERES

3.    Débat d’orientations budgétaires – Budget principal – Exercice 2015

4.    Débat d’orientations budgétaires – Budget annexe eau – Exercice 2015

BATIMENT – PATRIMOINE BATI

5.    Développement de systèmes de comptage gaz communicants de type « GAZPAR » / Autorisation de signature d’une convention avec GRDF

ADMINISTRATION GENERALE

6.    Cession de l’immeuble 21 rue des Bains / Lancement de la procédure d’adjudication

PERSONNEL COMMUNAL

7.    Approbation de la modification du plan des effectifs

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

MARDI 16 DECEMBRE 2014 à 18H30

ORDRE DU JOUR

1.    Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2014

INSTITUTIONS MUNICIPALES

2.    Attribution de médailles d’honneur communales – 2014

3.    Attribution de médailles au titre de la reconnaissance

 

INTERCOMMUNALITE

4.    Approbation de la modification des statuts du Syndicat des Communes de l’Ile Napoléon / Adhésion à la compétence entretien courant des pistes cyclables

AFFAIRES FINANCIERES

5.    Autorisation relative à l’engagement des dépenses d’investissement avant l’approbation du budget primitif 2015 – Budget principal

6.    Autorisation relative à l’engagement des dépenses d’investissement avant l’approbation du budget primitif 2015 – Budget eau

7.    Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Le Moulin Dollfus & Noack / Conclusion d’un avenant et prorogation de la convention d’objectifs

AFFAIRES SPORTIVES

8.    Organisation des « Mercredis des neiges » par le ski-club de Sausheim / Convention à souscrire pour l’exercice 2014/2015

ADMINISTRATION GENERALE

9.    Mise à disposition d’une parcelle de terrain à un particulier / Convention à souscrire

10. Représentation du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du CEMS (Centre d’Education Musicale de Sausheim) / Désignation de deux délégués

11. Attribution d’une subvention exceptionnelle a l’EHPAD du Quatelbach / Conclusion d’une convention

PERSONNEL COMMUNAL

12. Dérogation pour dépassement exceptionnel d’heures supplémentaires pour les agents communaux

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 24 NOVEMBRE 2014 A 19 H 30

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du Procès-Verbal du 27 octobre 2014

AFFAIRES FINANCIERES

2. Approbation de la décision modificative n°2 du Budget Primitif – Budget Principal 2014
3. Attribution de l’indemnité de conseil au Trésorier de Mulhouse-Couronne

URBANISME – LOGEMENT

4. Construction de 3 collectifs rue de Mulhouse / Contribution financière pour l’extension des réseaux publics de distribution (ERDF)
5. Détermination de la taxe d’aménagement relative à la fiscalité de l’urbanisme / Maintien du taux et application d’exonérations

ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE

6. Présentation et approbation du rapport d’activité 2013 de la ville de Mulhouse - Service public de l’eau potable

AFFAIRES SPORTIVES

7. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la société de gymnastique
8. Attribution d’une subvention pour la danse sportive de haut-niveau

AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE

9. Acquisition de terrains rue des Gymnastes

ADMINISTRATION GENERALE

10. Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de l’association « Les Copains d’Abord »

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 27 OCTOBRE 2014 A 19 H 30

 

ORDRE DU JOUR

1.     Approbation du Procès-Verbal du 29 septembre 2014

 

AFFAIRES FINANCIERES

2.     Approbation de la décision modificative n°1 du Budget Primitif – Budget Principal 2014

ADMINISTRATION GENERALE

3.     Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal

4.     Présentation du rapport annuel 2012 – 2013 du Crématorium de l’Ill

SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES

5.     Approbation d’une motion de soutien à la Brigade Verte

BATIMENT – PATRIMOINE BATI

6.     Maintenance et exploitation des installations thermiques et aérauliques des bâtiments communaux de la commune de Sausheim / Signature du marché

AFFAIRES SPORTIVES

7.     Attribution d’une subvention à l’association Handisport – Organisation – Tennis – Illzach

ENFANCE ET JEUNESSE

8.     Renouvellement du contrat enfance et jeunesse / Autorisation de signature

AFFAIRES CULTURELLES – VIE ASSOCIATIVE

9.     Mise à disposition de locaux pour des associations / Conclusion d’une convention

10.  Mise à disposition des locaux de l’EDEN à l’association les Copains d’Abords dans le cadre de leur affectation : Restauration Scolaire et Périscolaire / Conclusion d’une convention d’exploitation

AFFAIRES SOCIALES – PERSONNES AGEES

11.  Organisation de séances de formation à l’informatique pour les séniors / Détermination du tarif pour les participants

ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE

12.  Information dans le cadre des installations classées sur les prescriptions complémentaires imposées au SIVOM de l’Agglomération Mulhousienne

13.  Location de la chasse communale pour la période du 02/02/2015 au 01/02/2024 / Conclusion d’une convention de gré à gré

PERSONNEL COMMUNAL

14.  Constitution du comité Technique pour le personnel communal / Détermination du nombre de représentants et désignation

       DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 29 SEPTEMBRE 2014 A 19 H 30
 

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-Verbal du 28 juillet 2014

INTERCOMMUNALITE

Présentation du rapport d’activité Mulhouse Alsace Agglomération (m2A) – Exercice 2013

Présentation du rapport d’activité du Syndicat d’Electricité et de Gaz du Haut-Rhin– Exercice 2013

Avis à formuler sur le projet de restructuration de la mairie annexe

AFFAIRE FINANCIERES

Approbation d’une motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat

Instauration de la Taxe sur la Consommation finale d’Electricité / Maintien du coefficient multiplicateur

ENVIRONNEMENT / DEVELOPPEMENT DURABLE

Information dans le cadre de la procédure des installations classées sur l’autorisation d’exploiter délivrée à la Société Papeteries du Rhin à Illzach pour ses installations de fabrication de papier pour carton ondulé

Information dans le cadre de la procédure des installations classées sur les prescriptions complémentaires imposées au Sivom de l’Agglomération Mulhousienne

Information dans le cadre de la procédure des installations classées sur les prescriptions complémentaires imposées à la Société PSA Peugeot Citroën Mulhouse

Information dans le cadre de la procédure des installations classées sur les prescriptions complémentaires imposées à la Société Onyx Est

AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE

Régularisation d’une emprise de terrain concernant un alignement rue des Martyrs de Glières

VIE ASSOCIATIVE

Mise à disposition de locaux à la Société d’Aviculture / Convention à souscrire

ADMINISTRATION GENERALEAdoption de motions diverses

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 28 JUILLET 2014 à 19h30

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du Procès-Verbal du 30 juin 2014

ENVIRONNEMENT / DEVELOPPEMENT DURABLE

2. Présentation et approbation du rapport annuel du SIVOM de la Région Mulhousienne relatif aux déchets / Exercice 2013

3. Présentation et approbation du rapport annuel du SIVOM relatif à l’assainissement/ Exercice 2013

JEUNESSE

4. Mise à disposition de locaux communaux à l’association Les Copains d’Abord pour l’organisation des activités périscolaires, accueil de loisirs, stages, sports de proximité et Atout Loisirs / Conclusion de conventions

5. Attribution de subvention « Projet Jeunes – Just One Day »

6. Attribution d’une subvention exceptionnelle à un jeune pour participation à une course automobile

7. Organisation des transports scolaires / Souscription d’un avenant au marché

8. Organisation de la restauration  scolaire / Mise à disposition de locaux pendant la pause méridienne / Conclusion d’une convention

AFFAIRES SOCIALES – PERSONNES AGEES

9. Mise à disposition de locaux de l’école élémentaire sud pour les cours informatique « séniors » / Convention à souscrire

PERSONNEL COMMUNAL

10. Mise à disposition d’un agent municipal à l’association « Les Copains d’Abord » / Conclusion d’une convention

AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE

11. Approbation de la suppression d’un droit de résolution relatif à un terrain dans la ZAC Espale

DIVERS ET COMMUNICATION

 

ORDRE DU JOUR

LUNDI 30 JUIN 2014 à 19h30

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du Procès-Verbal du 26 mai 2014

INTERCOMMUNALITE  

2. Création et composition de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de charges (CLETC) par m2A / Désignation des représentants de la commune

3. Approbation de la modification des statuts du Syndicat des Communes de l’Ile Napoléon

AFFAIRES FINANCIERES

4. Approbation du compte administratif – Exercice 2013 – Budget principal

5. Approbation du compte de gestion exercice 2013 – Budget principal

6. Approbation du compte administratif exercice 2013 – Budget eau

7. Approbation du compte de gestion exercice 2013 – Budget eau

8. Fixation des tarifs du cimetière communal – Exercice 2014

9. Demande de fonds de concours à Mulhouse Alsace Agglomération – Exercice 2014

10. Attribution de gratifications à l’occasion de divers évènements

11. Détermination de la dotation globale de fonctionnement / Recensement de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal

AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE

12. Acquisition et intégration dans le domaine public des voies et réseaux divers du lotissement rue des Bains

13. Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières – Exercice 2013

AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE

14. Approbation des modalités de mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires

ADMINISTRATION GENERALE

15. Participation au groupement de commandes initié par m2A pour la fourniture d’énergie – gaz

16. Modification de la délibération relative aux délégations consenties au maire par le Conseil Municipal

17. Comité consultatif du corps local des Sapeurs-Pompiers / Modification de la composition

AFFAIRES CULTURELLES – VIE ASSOCIATIVE

18. Mise à disposition d’une salle du COSEC pour des réunions de l’ACL / Conclusion d’une convention

DIVERS ET COMMUNICATION

 

ORDRE DU JOUR

LUNDI 26 MAI 2014 à 19h30

ORDRE DU JOUR


1. Approbation du Conseil Municipal du 28 avril 2014

AFFAIRES CULTURELLES – VIE ASSOCIATIVE
2. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ED&N
3. Attribution de subventions aux associations culturelles – Exercice 2014

AFFAIRES SPORTIVES
4. Attribution de subventions aux associations sportives – Exercice 2014
5. Attribution d’une subvention exceptionnelle aux Mempapeurs
6. Mise à disposition de locaux au club cyclotouriste / Conclusion d’une convention

JEUNESSE
7. Attribution d’une subvention « Projet Jeunes » (Percupoulet)

BATIMENT – PATRIMOINE BATI   
8. Réfection de façade de l’école élémentaire du sud et travaux d’isolation / Autorisation de signer les marchés

ADMINISTRATION GENERALE
9. Finalisation d’un partenariat Mulhouse Habitat – Commune pour la réhabilitation du 48 et du 50 Grand-rue / Conclusion d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage
10. Mise à disposition du clocher de l’église St Laurent à un opérateur de téléphonie mobile / Renouvellement du bail
11. Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs  
12. Information sur l’établissement de la liste des jurys d’assise pour l’année 2015

DIVERS ET COMMUNICATION

ORDRE DU JOUR

LUNDI 28 AVRIL 2014 à 19h30

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du Conseil Municipal du 29 mars 2014
2. Approbation du Conseil Municipal du 7 avril 2014

INSTITUTIONS MUNICIPALES
3. Demande d’honorariat pour d’anciens Adjoints au Maire

INTERCOMMUNALITE
4. Désignation des délégués à l’Association Le Pays de la Région Mulhousienne
5. Approbation de la dissolution du « Club des 22 »
6. Réfection de la piste cyclable le long de la RD 38 / Conclusion d’une convention de financement avec m2A  

AFFAIRES FONCIERES - VOIRIE
7. Approbation de la suppression d’un droit de résolution relatif à une vente de terrain dans la ZAC Espale

ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE

8. Information dans le cadre de la procédure des installations classées concernant les Ets Peugeot PSA Citroën

ADMINISTRATION GENERALE

9. Attribution d’une indemnité de conseil au Trésorier de Mulhouse Couronne

AFFAIRES SCOLAIRES - JEUNESSE
10. Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles élémentaires pour le cursus bilingue / Conclusion d’une convention
11. Accueil dans les écoles communales par dérogation, des enfants ne résidant pas dans la commune / Accord sur la prise en charge des frais de scolarité  

VIE ASSOCIATIVE
12. Mise à disposition de locaux pour l’association Les Musulmans de Sausheim / Convention à souscrire

PERSONNEL COMMUNAL
13. Recrutement de saisonniers pour la période estivale 2014

ORDRE DU JOUR

MARDI 4 MARS 2014 A 19 H 30

   1.         Approbation du procès-verbal du 04 février 2014

AFFAIRES FINANCIERES

2.            Reprise anticipée provisoire de l’affectation des résultats du budget primitif 2013 – Budget principal
3.            Approbation du budget primitif – Budget principal – Exercice 2014
4.            Fixation des taux de la fiscalité locale – Exercice 2014
5.            Attribution de subventions à diverses associations – Exercice 2014
6.            Détermination des crédits pour les subventions culturelles, sportives et jeunes licenciés sportifs, Projets Jeunes – Exercice 2014
7.            Fixation du montant de la subvention accordée pour classes vertes, de découvertes, voyages d’études – Exercice 2014
8.            Reprise anticipée de l’affectation des résultats du budget primitif 2013 – Budget annexe de l’eau
9.            Approbation du budget primitif : Budget annexe eau – Exercice 2014
10.         Détermination de la redevance communale eau – Exercice 2014
11.         Finalisation d’un partenariat financier pour l’organisation du Tour Alsace édition 2014 / Conclusion d’une convention
12.         Attribution d’une subvention exceptionnelle au Volleyball Club pour participation à un tournoi à Plounéour-Trez
13.         Demande de renouvellement du classement en qualité de commune touristique

AFFAIRES CULTURELLES – VIE ASSOCIATIVE
14.      Attribution d’une subvention à la chorale St Laurent pour la célébration de son 100ème anniversaire
 

JEUNESSE
15.      Organisation d’activités périscolaires et extra-scolaires dans les locaux de la Maison Bleue / Conventions à souscrire avec l’association Les Copains d’Abord


ENVIRONNEMENT / DEVELOPPEMENT DURABLE
16.      Information dans le cadre des installations classées sur les prescriptions complémentaires imposées à la société Peugeot Citroën Mulhouse SNC pour l’exploitation d’un atelier de peinture
17.      Information dans le cadre des installations classées sur les prescriptions complémentaires imposées à la société Peugeot Citroën Mulhouse SNC pour l’exploitation d’une fonderie.

ADMINISTRATION GENERALE
18.      Information du Conseil Municipal sur la liste des marchés conclus par la commune au titre de l’exercice 2013 en vertu de l’article 133 du code des marchés publics
19.      Entretien de l’autoport Sud-Alsace / Conclusion d’une convention d’assistance entre m2A et la commune pour sa gestion technique

DIVERS ET COMMUNICATIONS

ORDRE DU JOUR

MARDI 4 FEVRIER 2014

1.         Approbation du procès-verbal du 07 janvier 2014

AFFAIRES FINANCIERES
2.         Débat d’orientations budgétaires – Budget principal – Exercice 2014
3.         Débat d’orientations budgétaires – Budget annexe eau – Exercice 2014


BATIMENTS / PATRIMOINE BATI
4.         Actions en faveur des économies d’énergie / Renouvellement du partenariat avec l’ALME (Agence Locale de Maîtrise de l’Energie)


URBANISME / CONSTRUCTION
5.         Avis à formuler sur le projet de Plan Local de l’Urbanisme de la ville d’Illzach

AFFAIRES FONCIERES / VOIRIE
6.         Acquisition de parcelles de terrain rue des Martyrs de Glières
7.         Cession d’un terrain rue Plounéour Trez
8.         Cession d’un terrain au Conseil Général du Haut-Rhin concernant le giratoire rue de Sausheim / avenue des Rives de l’Ill à Illzach
9.         Cession d’emprise de terrain rue de l’Ile Napoléon

PERSONNEL COMMUNAL
10.      Modification du plan des effectifs

DIVERS ET COMMUNICATIONS     

ORDRE DU JOUR

MARDI 7 JANVIER 2014 A 19 H 30

ORDRE DU JOUR

1.         Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2013

ADMINISTRATION GENERALE
2.         Vœu relatif au projet de modification des limites des cantons du département du Haut-Rhin

AFFAIRES FINANCIERES – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
3.         Renforcement de la compétitivité du site Peugeot-Citroën PSA de Mulhouse / Constitution d’une société d’économie mixte patrimoniale avec la participation des collectivités pour l’acquisition des biens et terrains disponibles du site industriel / Participation Financière de la commune / Signature d’un protocole d’accord

PERSONNEL COMMUNAL
4.         Approbation de la modification du plan des effectifs

DIVERS ET COMMUNICATIONS

ORDRE DU JOUR

LUNDI 16 DECEMBRE 2013 A 18 H 30

ORDRE DU JOUR

1.         Approbation du procès-verbal du 25 novembre 2013

INTERCOMMUNALITE
2.         Approbation de la dissolution du Syndicat Intercommunal d’Assainissement et de Gestion d’Illzach et de Sausheim (SIAGIS) / Répartition des biens, approbation du compte de liquidation et répartition du FCTVA restant à encaisser

AFFAIRES FINANCIERES
3.         Approbation de la décision modificative n° 3 – Exercice 2013 – Budget principal
4.         Autorisation relative à l’engagement des dépenses sur l’exercice 2014 avant le vote du budget primitif 2014
5.         Mise en non-valeur d’un produit irrécouvrable concernant le prêt d’un livre de la bibliothèque municipale
6.         Approbation du remboursement anticipé d’un prêt consenti par la Caisse d’Allocations Familiales du Haut-Rhin pour l’équipement et l’aménagement de salles de l’EDEN, affectées aux activités périscolaires
7.         Approbation du remboursement d’un trop-perçu d’une avance consentie par le Département et transformation d’une avance en subvention pour les travaux de démolition des bâtiments industriels désaffectés de Dollfus et Noack
8.         Approbation de l’avenant de transfert vers une autre entité juridique, du contrat d’un cotraitant de l’équipe de maîtrise d’œuvre chargée de la construction de l’Eden /  Conclusion d’un protocole transactionnel

ADMINISTRATION GENERALE
9.         Conclusion de marchés de prestations des services d’assurances / Attribution du     lot 05 : Dommages aux biens
10.      Cession de logements communaux 6A rue Ile Napoléon

AFFAIRES SPORTIVES
11.      Attribution d’une subvention pour l’organisation d’un criterium national de tennis en fauteuils par l’association Handisport – Edition 2014
12.      Organisation des mercredis des neiges 2013 – 2014 / Conclusion d’une convention de partenariat entre la commune et le Ski Club

ENVIRONNEMENT / DEVELOPPEMENT DURABLE
13.      Avis à formuler dans le cadre de la procédure des installations classées sur la demande de déposée par la Société Papeteries du Rhin en vue d’être autorisée à modifier et augmenter les capacités de production, des installations de fabrication des tubes en carton situées à Illzach

AFFAIRES FONCIERES
14.      Cession de terrains rue Roger Hoffarth

MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT
15.      Mise à disposition de biens immobiliers à un bailleur social pour la réalisation de logements aidés Grand’Rue / Conclusion de baux emphytéotiques

DIVERS ET COMMUNICATIONS